Permis de construire Autorisé

0260411800001

Nouvelle construction

Beausemblant / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1085 ROUTE DES PIERRELLES BEAUSEMBLANT 26240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

274 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.141 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

26/04/2018

Décision

26/04/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beausemblant (26041)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26240
Adresse: 1085 ROUTE DES PIERRELLES BEAUSEMBLANT 26240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	104 m²	0 m²
Locaux	279 m²	274 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B.B.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZB 165
Parcelle 2: ZB 169
Parcelle 3: ZB 222

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B.B.

SIREN 839511755

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN PAUL BAUTISTA

Autre - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1085
Voie terrain: ROUTE DES PIERRELLES
Localité terrain: BEAUSEMBLANT
Commune source: 26041
SIREN demandeur: 839511755
SIRET demandeur: 83951175500010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEAUSEMBLANT
Code postal demandeur: 26240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 26/04/2018
Type de service public: Non rempli

Beausemblant, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²