Declaration prealable Travaux terminés

01411821U0621

Nouvelle construction

Caen / Calvados / Normandie

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Adresse 6 BD MARECHAL JUIN CAEN 14000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

38 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.320 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

27/10/2021

Décision

27/10/2021

Début chantier

27/11/2021

Fin travaux

15/03/2022

Localisation

Commune: Caen (14118)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14000
Adresse: 6 BD MARECHAL JUIN CAEN 14000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	8.195 m²	19 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	8.195 m²	19 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE CAEN
Code juridique demandeur: 7383
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: HR 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE CAEN (ENSICAEN)

SIREN 191417203

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: BD MARECHAL JUIN
Localité terrain: CAEN
Commune source: 14118
SIREN demandeur: 191417203
SIRET demandeur: 19141720300012
Code APE demandeur: 85.42Z
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 27/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 27/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2022
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2022