Permis de construire Travaux terminés

01217614A1035

Nouvelle construction

Onet-Le-Chateau / Aveyron / Occitanie

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Adresse BEL AIR ILOT NA 4 ONET-LE-CHATEAU 12850

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

289 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.205 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/11/2015

Autorisation

18/03/2015

Décision

18/03/2015

Début chantier

21/10/2016

Fin travaux

22/01/2018

Localisation

Commune: Onet-Le-Chateau (12176)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12850
Adresse: BEL AIR ILOT NA 4 ONET-LE-CHATEAU 12850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	289 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROVICIS SUD MASSIF CENTRAL PROMOTION
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AW 298

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECLISSE PROMOTION (ECLISSE PROMOTION)

SIREN 391584877

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MARC MARIE FABRE

Administrateur - né(e) en 1950

CHRISTIAN CHARLES THOMASSON

Administrateur - né(e) en 1951

CLAUDE GRAND

Administrateur - né(e) en 1954

GILBERT FRANCOIS GERMAIN PRIEUR

Administrateur - né(e) en 1958

GUY EDOUARD MAURICE COMBRET

Administrateur - né(e) en 1952

JEAN-LUC LOUIS ANDRE FAU

Administrateur - né(e) en 1958

BERNARD GALY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

CYRIL GASPAROTTO

Directeur Général - né(e) en 1980

CHRISTOPHE MARC PALOUS

Président du conseil d'administration - né(e) en 1965

Administrateur

518849336

SIREN 518849336

Commissaire aux comptes titulaire

ALBOUY ASSOCIES AUDIT

SIREN 800538951

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PIERRE GASTON ALBOUY

Gérant - né(e) en 1971

STEPHANE FRANCOIS CHRISTIAN ALBOUY

Gérant - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET DE CONSEILS ASSOCIES MIDI-CENTRE

SIREN 427280441

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD JEAN MICHEL GALY

Directeur Général - né(e) en 1959

PATRICK FEHR

Directeur Général - né(e) en 1964

NICOLAS PAULIN ARMAND BARTHEZ

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

537437865

SIREN 537437865

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BEL AIR
Lieu-dit terrain: ILOT NA 4
Localité terrain: ONET-LE-CHATEAU
Commune source: 12176
SIREN demandeur: 391584877
SIRET demandeur: 39158487700016
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: RODEZ
Code postal demandeur: 12000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 04/11/2015
Date réelle d’autorisation: 18/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 21/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 22/01/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Onet Le Chateau, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 161 m²