Permis d amenager Chantier commencé

06405713X3002

Non renseigné

Arthez De Bearn / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ROUTE DE N HAUX ARTHEZ DE BEARN 64370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

29.471 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2015

Autorisation

24/09/2013

Décision

24/09/2013

Début chantier

01/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arthez De Bearn (64057)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64370
Adresse: ROUTE DE N HAUX ARTHEZ DE BEARN 64370

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LACQ
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 660
Parcelle 2: B 664
Parcelle 3: B 704

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LACQ

SIREN 200026342

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE N HAUX
Localité terrain: ARTHEZ DE BEARN
Commune source: 64057
SIREN demandeur: 200026342
SIRET demandeur: 20002634200010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MOURENX
Code postal demandeur: 64150
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/10/2015
Date réelle d’autorisation: 24/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/10/2013