Permis de construire Chantier commencé

00615919S0017

Nouvelle construction

Villefranche-Sur-Mer / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 7 CHEMI DE LA MADONE NOIRE VILLEFRANCHE-SUR-MER 06230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.991 m²

Surface démolie

1.055 m²

Surface du terrain

15.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/09/2020

Autorisation

03/12/2019

Décision

03/12/2019

Début chantier

21/09/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villefranche-Sur-Mer (06159)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06230
Adresse: 7 CHEMI DE LA MADONE NOIRE VILLEFRANCHE-SUR-MER 06230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.055 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 315 m²
Locaux démolis: 740 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	315 m²	1.991 m²	315 m²	0 m²
Locaux	740 m²	0 m²	740 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES SERRES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AN 2
Parcelle 2: AN 3
Parcelle 3: AN 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES SERRES

SIREN 883198467

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENT FRANK FELIX RIVERE

Autre - né(e) en 1990

MARIE LEA AGATHE GIUSTO

Autre - né(e) en 1996

PAUL ROGER JACQUES FELIX RIVERE

Autre - né(e) en 2008

TOM LOUIS FELIX RIVERE

Autre - né(e) en 2012

VALERIE FRANCOISE GENEVIEVE RIVERE (MUNCH)

Autre - né(e) en 1967

JEAN-PIERRE ANTOINE ROGER FELIX RIVERE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: CHEMI DE LA MADONE NOIRE
Localité terrain: VILLEFRANCHE-SUR-MER
Commune source: 06159
SIREN demandeur: 883198467
SIRET demandeur: 88319846700010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 21/09/2020
Date réelle d’autorisation: 03/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 21/09/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

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