Permis de construire Autorisé

0911111610016

Nouvelle construction

Briis-Sous-Forges / Essonne / Île-de-France

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Adresse RUE MARCEL QUINET ANGLE CH BRIIS-SOUS-FORGES 91640

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

385 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

751 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/03/2017

Décision

28/03/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Briis-Sous-Forges (91111)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91640
Adresse: RUE MARCEL QUINET ANGLE CH BRIIS-SOUS-FORGES 91640

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	385 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONTINENTAL FONCIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 691
Parcelle 2: C 913

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONTINENTAL FONCIER

SIREN 509322343

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE DEMEURE

Directeur Général - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

818322307

SIREN 818322307

Commissaire aux comptes suppléant

ACA NEXIA (ACA NEXIA) (ACA NEXIA)

SIREN 331057406

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER JURAMIE

Directeur Général - né(e) en 1970

Société liée

402889794

SIREN 402889794

Commissaire aux comptes titulaire

481805240

SIREN 481805240

Société liée

UNITI

SIREN 789821535

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE PIERRE-ARTHUR MARIE TINCELIN

Administrateur - né(e) en 1990

BRUNO LECOQ

Administrateur - né(e) en 1961

GEORGES LOUIS FELIX BESSON

Administrateur - né(e) en 1944

MOHAMED NABIL MABED

Administrateur - né(e) en 1981

JEAN-MARIE MORALES

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1952

FABRICE CAILLETTE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1972

STÉPHANE VINCENT JOAQUIM ORIA

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CPA (AUDIT CPA)

SIREN 452868318

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MARCEL QUINET ANGLE CH
Localité terrain: BRIIS-SOUS-FORGES
Commune source: 91111
SIREN demandeur: 509322343
SIRET demandeur: 50932234300021
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MONTLHERY
Code postal demandeur: 91310
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Briis-Sous-Forges, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²