Declaration prealable Autorisé

0915871410059

Nouvelle construction

Saulx Les Chartreux / Essonne / Île-de-France

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Adresse LA GRANDE PIECE SAULX LES CHARTREUX 91160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

930 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

27/11/2014

Décision

27/11/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saulx Les Chartreux (91587)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91160
Adresse: LA GRANDE PIECE SAULX LES CHARTREUX 91160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.130 m²	930 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.130 m²	930 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZH 39

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GRANDE PIECE
Localité terrain: SAULX LES CHARTREUX
Commune source: 91587
Localité demandeur: WISSOUS
Code postal demandeur: 91320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 27/11/2014
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 18/03/2014