Permis de construire Travaux terminés

01309624W0005

Extension de surface sans transformation

Saintes Maries De La Mer / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 9 RUE ALPHONSE DAUDET SAINTES MARIES DE LA MER 13460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

44 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

369 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/04/2024

Décision

26/04/2024

Début chantier

02/10/2024

Fin travaux

04/09/2025

Localisation

Commune: Saintes Maries De La Mer (13096)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13460
Adresse: 9 RUE ALPHONSE DAUDET SAINTES MARIES DE LA MER 13460

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	91 m²	44 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: CE 133

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE ALPHONSE DAUDET
Localité terrain: SAINTES MARIES DE LA MER
Commune source: 13096
Localité demandeur: SAINTES MARIES DE LA MER
Code postal demandeur: 13460
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2025