Permis de construire Autorisé

01310321E0133

Nouvelle construction

Salon De Provence / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse IMP DU MAS NEUF LE COUSSOUL DE ROUX SALON DE PROVENCE 13300

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

193 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.704 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

01/04/2022

Décision

01/04/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Salon De Provence (13103)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13300
Adresse: IMP DU MAS NEUF LE COUSSOUL DE ROUX SALON DE PROVENCE 13300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	193 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: DW 22
Parcelle 2: DW 24

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMP DU MAS NEUF
Lieu-dit terrain: LE COUSSOUL DE ROUX
Localité terrain: SALON DE PROVENCE
Commune source: 13103
Localité demandeur: SALON DE PROVENCE
Code postal demandeur: 13300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 01/04/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/06/2021

01310321E0195

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 7 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/06/2022

01310321E0180

Salon De Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 80 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/05/2022

01310321E0172

Salon De Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 20 Surface : 1.495 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/05/2022

01310321E0148

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 72 Surface : 5.665 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/04/2022

01310321E0161

Salon De Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 10 Surface : 1.080 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2022

01310321E0168

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/03/2022

01310321E0175

Salon De Rpovence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/03/2022

01310321E0167

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/04/2026

0131032600109

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/08/2025

01310325E0142

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/07/2025

01310325E0203

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/07/2025

01310325E0218

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 30 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/06/2025

01310325E0174

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/03/2025

01310324E0523

Salon-De-Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²