Permis d amenager Autorisé

02721320A0004

Non renseigné

Vexin-Sur-Epte / Eure / Normandie

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Adresse RUE DE GLATAGNY FORET LA FOLIE VEXIN-SUR-EPTE 27630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.287 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

26/11/2020

Décision

26/11/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vexin-Sur-Epte (27213)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27630
Adresse: RUE DE GLATAGNY FORET LA FOLIE VEXIN-SUR-EPTE 27630

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 292
Parcelle 2: B 293
Parcelle 3: B 483

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE GLATAGNY
Lieu-dit terrain: FORET LA FOLIE
Localité terrain: VEXIN-SUR-EPTE
Commune source: 27213
Localité demandeur: FRANCONVILLE
Code postal demandeur: 95130
Prise en compte autorisation: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 26/11/2020

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