Permis d amenager Travaux terminés

01303021A0001

Non renseigné

Cuges Les Pins / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CH DE LA FEUTRIERE LA FEUTRIERE SUD CUGES LES PINS 13780

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.186 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

26/04/2021

Décision

26/04/2021

Début chantier

26/10/2021

Fin travaux

06/10/2022

Localisation

Commune: Cuges Les Pins (13030)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13780
Adresse: CH DE LA FEUTRIERE LA FEUTRIERE SUD CUGES LES PINS 13780

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE DE PROMOTION ET D' INVESTISSEMENT DU DOMAINE D'EOURES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AN 25

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE DE PROMOTION ET D' INVESTISSEMENT DU DOMAINE D'EOURES (SPIDE)

SIREN 538040254

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE PEROTTINO

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH DE LA FEUTRIERE
Lieu-dit terrain: LA FEUTRIERE SUD
Localité terrain: CUGES LES PINS
Commune source: 13030
SIREN demandeur: 538040254
SIRET demandeur: 53804025400012
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ALLAUCH
Code postal demandeur: 13190
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 26/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 26/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 06/10/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2022