Permis de construire Autorisé

03014623A0001

Non renseigné

Ledignan / Gard / Occitanie

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Adresse 41 GRAND RUE LEDIGNAN 30350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

338 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/02/2023

Décision

14/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Ledignan (30146)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30350
Adresse: 41 GRAND RUE LEDIGNAN 30350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 433

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 41
Voie terrain: GRAND RUE
Localité terrain: LEDIGNAN
Commune source: 30146
Localité demandeur: LEDIGNAN
Code postal demandeur: 30350
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202302
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 14/02/2023

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