Permis de construire Chantier commencé

00104317A0038

Nouvelle construction

Beynost / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ZAC DES MALETTES LOT N_ 9 BEYNOST 01700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.538 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.045 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/10/2017

Décision

18/10/2017

Début chantier

21/05/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beynost (01043)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01700
Adresse: ZAC DES MALETTES LOT N_ 9 BEYNOST 01700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.538 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ORYX PARTNER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AM 1293

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ORYX PARTNER

SIREN 407719988

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVE MOLLIEX

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975

JULIEN LE GUEN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1982

AGNES LAMOINE

Commissaire aux comptes titulaire

JEAN-FRANCOIS MALLEN

Commissaire aux comptes titulaire

ALEXANDRE BRUNO MARIE PIGNARD

Gérant - né(e) en 1988

JEROME PIGNARD

Gérant - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DES MALETTES
Lieu-dit terrain: LOT N_ 9
Localité terrain: BEYNOST
Commune source: 01043
SIREN demandeur: 407719988
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69006
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 21/05/2018
Type de service public: Non rempli

Beynost, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²