Permis d amenager Travaux terminés

0383521610001

Non renseigné

Saint Alban De Roche / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES CURTES ROUTE DE COMBE SAINT ALBAN DE ROCHE 38080

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.575 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

30/06/2016

Décision

30/06/2016

Début chantier

13/02/2017

Fin travaux

06/04/2017

Localisation

Commune: Saint Alban De Roche (38352)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38080
Adresse: LES CURTES ROUTE DE COMBE SAINT ALBAN DE ROCHE 38080

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARCADE FONCIER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 99
Parcelle 2: B 100
Parcelle 3: B 101

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARCADE FONCIER

SIREN 483963401

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDITH LATHUILLIERE (GOUILLON)

Gérant - né(e) en 1972

PAUL GOUILLON

Gérant - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CURTES
Lieu-dit terrain: ROUTE DE COMBE
Localité terrain: SAINT ALBAN DE ROCHE
Commune source: 38352
SIREN demandeur: 483963401
SIRET demandeur: 48396340100011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LIMAS
Code postal demandeur: 69400
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 30/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 13/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 06/04/2017

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/02/2017