Permis de construire Autorisé

08409113N0040

Nouvelle construction

Piolenc / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse QUARTIER CROCHANT LES QUEYRONS PIOLENC 84420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

796 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.032 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/02/2014

Décision

20/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Piolenc (84091)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84420
Adresse: QUARTIER CROCHANT LES QUEYRONS PIOLENC 84420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	796 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	796 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES QUEYRONS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: F 974
Parcelle 2: F 973
Parcelle 3: F 972

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES QUEYRONS

SIREN 451602643

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN AYME

Gérant - né(e) en 1998

PATRICE AYME

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER CROCHANT
Lieu-dit terrain: LES QUEYRONS
Localité terrain: PIOLENC
Commune source: 84091
SIREN demandeur: 451602643
SIRET demandeur: 45160264300012
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: PIOLENC
Code postal demandeur: 84420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/02/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 08/01/2014