Permis de construire Annulé

05731621S0003

Nouvelle construction

Henriville / Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RUE DES FOUGERES HENRIVILLE 57450

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

68 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.664 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/08/2021

Décision

21/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Henriville (57316)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57450
Adresse: RUE DES FOUGERES HENRIVILLE 57450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.481 m²	68 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TSV
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 09 301

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TSV

SIREN 423112267

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PLHILIPPE ATHUYT

Directeur Général - né(e) en 1958

PHILIPPE ATHUYT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1958

Société liée

EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT

SIREN 433736170

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

EIFFAGE INFRASTRUCTURES

SIREN 542094792

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO CAHEN

Directeur général délégué - né(e) en 1973

GUILLAUME SAUVE

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES FOUGERES
Localité terrain: HENRIVILLE
Commune source: 57316
SIREN demandeur: 423112267
SIRET demandeur: 42311226700038
Code APE demandeur: 43.99B
Localité demandeur: HENRIVILLE
Code postal demandeur: 57450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/08/2021
Type de service public: Non rempli

Henriville, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²