Permis de construire Chantier commencé

07300812C1085

Transformation avec extension de surface

Aix Les Bains / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 560 570 BD LEPIC AIX LES BAINS 73100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

121 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

22/01/2013

Décision

22/01/2013

Début chantier

01/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aix Les Bains (73008)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73100
Adresse: 560 570 BD LEPIC AIX LES BAINS 73100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	228 m²	70 m²	228 m²	228 m²
Commerce	228 m²	51 m²	228 m²	228 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLINIQUE HERBERT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AZ 758
Parcelle 2: AZ 758
Parcelle 3: AZ 758

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMPAGNIE SAINT POL

SIREN 746720283

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANIE PUEL (BERTÉ)

Autre - né(e) en 1975

Administrateur

302957741

SIREN 302957741

Administrateur

329381743

SIREN 329381743

Administrateur

COMPAGNIE GENERALE DE SANTE (CGS)

SIREN 331915876

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME BRICE

Directeur Général - né(e) en 1978

PASCAL ROCHE

Président de SAS - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes suppléant

BEAS

SIREN 315172445

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE JACQUELINE DUBOIS (THEVENON)

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 560 570 BD LEPIC
Localité terrain: AIX LES BAINS
Commune source: 73008
SIREN demandeur: 746720283
SIRET demandeur: 74672028300025
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: AIX LES BAINS
Code postal demandeur: 73100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 22/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2014
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

Aix-Les-Bains, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119,99 m²