Permis de construire Annulé

04218422V0031

Transformation avec extension de surface

Riorges / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1530 RUE PIERRE SEMARD RIORGES

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

889 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.014 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/11/2022

Décision

17/11/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Riorges (42184)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42510
Adresse: 1530 RUE PIERRE SEMARD RIORGES

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	538 m²	889 m²	334 m²	334 m²
Commerce	538 m²	889 m²	334 m²	334 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AUTOMOBILES GEROSSIER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BA 26

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AUTOMOBILES GEROSSIER (VPN AUTOS)

SIREN 417958824

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN GEROSSIER (GEROSSIER)

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1530
Voie terrain: RUE PIERRE SEMARD
Localité terrain: RIORGES
Commune source: 42184
SIREN demandeur: 417958824
SIRET demandeur: 41795882400043
Code APE demandeur: 45.11Z
Localité demandeur: BALBIGNY
Code postal demandeur: 42510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/11/2022
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

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