Permis de construire Travaux terminés

0271051500019

Nouvelle construction

Bourgtheroulde-Infreville / Eure / Normandie

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Adresse RES DU PARC BOURGTHEROULDE-INFREVILLE 27520

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

778 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.753 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

14/09/2015

Décision

14/09/2015

Début chantier

19/01/2016

Fin travaux

20/12/2016

Localisation

Commune: Bourgtheroulde-Infreville (27105)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27520
Adresse: RES DU PARC BOURGTHEROULDE-INFREVILLE 27520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	778 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE FOND DU VAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AL 124

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE FOND DU VAL

SIREN 342839495

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL ETTOUATI

Président de SAS - né(e) en 1954

Commissaire aux comptes titulaire

497623249

SIREN 497623249

Commissaire aux comptes suppléant

FITECO (FITECO)

SIREN 557150067

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARIE VANDERGUCHT

Directeur Général - né(e) en 1956

YANNICK LOIC PATRICK OLLIVIER

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

BAKER TILLY STREGO (BAKERTILLY) (BAKER TILLY)

SIREN 063200885

Société liée

FIBA

SIREN 698501442

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRO CIPRIANO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-CHRISTOPHE DENNI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

CHRISTIAN BERTHOLD

Directeur Général - né(e) en 1962

FREDERIC WAGNER

Directeur Général - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RES DU PARC
Localité terrain: BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
Commune source: 27105
SIREN demandeur: 342839495
SIRET demandeur: 34283949500021
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BOOS
Code postal demandeur: 76520
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 14/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 19/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Pas d’annexe

Grand Bourgtheroulde, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²