Permis de construire Travaux terminés

03008122R0018

Nouvelle construction

Chusclan / Gard / Occitanie

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Adresse PRAE MARCEL BOITEUX LES FONTASSES LOT 3D CHUSCLAN 30200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.355 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.550 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/07/2023

Décision

17/07/2023

Début chantier

06/02/2024

Fin travaux

09/03/2026

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Chusclan (30081)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30200
Adresse: PRAE MARCEL BOITEUX LES FONTASSES LOT 3D CHUSCLAN 30200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.355 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: B 1422
Parcelle 2: B 1426
Parcelle 3: B 1429

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PRAE MARCEL BOITEUX
Lieu-dit terrain: LES FONTASSES LOT 3D
Localité terrain: CHUSCLAN
Commune source: 30081
Localité demandeur: COURTHEZON
Code postal demandeur: 84350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 09/03/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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