Permis de construire Autorisé

0041492500014

Nouvelle construction

Peyruis / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AVENUE DE LA SEVE ZAC DE LA CASSINE PEYRUIS 04310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

325 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

30/03/2026

Décision

30/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Peyruis (04149)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04310
Adresse: AVENUE DE LA SEVE ZAC DE LA CASSINE PEYRUIS 04310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: ZAC

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.724 m²	325 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: I.CA.R.E.
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AA 205
Parcelle 2: AA 207

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

I.CA.R.E.

SIREN 402675318

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME DOR

Gérant - né(e) en 1962

Société liée

COPHOTRI (COPHOTRI)

SIREN 334990256

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC BARBEROUX

Gérant - né(e) en 1972

HERVE BURGUIERE

Gérant - né(e) en 1962

Société liée

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: ZAC
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE LA SEVE
Lieu-dit terrain: ZAC DE LA CASSINE
Localité terrain: PEYRUIS
Commune source: 04149
SIREN demandeur: 402675318
SIRET demandeur: 40267531800024
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: MARSEILLE 03
Code postal demandeur: 13003
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 30/03/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/10/2025