Permis de construire Travaux terminés

06068422T0006

Nouvelle construction

Villers Saint Paul / Oise / Hauts-de-France

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Adresse AVE DES MARIONS VILLERS SAINT PAUL 60870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.577 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/09/2023

Autorisation

28/10/2022

Décision

28/10/2022

Début chantier

31/10/2022

Fin travaux

08/09/2023

Localisation

Commune: Villers Saint Paul (60684)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60870
Adresse: AVE DES MARIONS VILLERS SAINT PAUL 60870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION SUD OISE RECYCLERIE S O R
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AA 395
Parcelle 2: AA 431
Parcelle 3: AA 433

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION SUD OISE RECYCLERIE S O R

SIREN 520840455

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVE DES MARIONS
Localité terrain: VILLERS SAINT PAUL
Commune source: 60684
SIREN demandeur: 520840455
SIRET demandeur: 52084045500023
Code APE demandeur: 38.32Z
Localité demandeur: VILLERS SAINT PAUL
Code postal demandeur: 60870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 08/09/2023
Date réelle d’autorisation: 28/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 31/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 08/09/2023
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/03/2023