Permis de construire Travaux terminés

04401422A1009

Nouvelle construction

Le Bignon / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 14 RUE DE LA FORET LE BIGNON 44140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12.763 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.249 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

30/06/2022

Décision

30/06/2022

Début chantier

17/04/2023

Fin travaux

12/06/2024

Localisation

Commune: Le Bignon (44014)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44140
Adresse: 14 RUE DE LA FORET LE BIGNON 44140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	12.763 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ETCHE BIGNON
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZE 153
Parcelle 2: ZE 174

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ETCHE BIGNON

SIREN 897856118

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

ETCHE FRANCE

SIREN 518862289

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-ANNE MAI-LAN PETITJEAN DE MARCILLY (FITOUSSI)

Administrateur - né(e) en 1985

JULIEN GILLES CHEVRIER

Directeur Général - né(e) en 1987

VINCENT JACQUES LAURET

Président de SAS - né(e) en 1977

STEPHANIE MORELLE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes suppléant

524282993

SIREN 524282993

Commissaire aux comptes titulaire

531021467

SIREN 531021467

Autre

ETCHE PARTNERS

SIREN 795340942

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT LAURET

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DE LA FORET
Localité terrain: LE BIGNON
Commune source: 44014
SIREN demandeur: 897856118
SIRET demandeur: 89785611800012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS 08
Code postal demandeur: 75008
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 30/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 17/04/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 12/06/2024
Type de service public: Non rempli

Le Bignon, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²