Permis d amenager Autorisé

07428823A0001

Non renseigné

Valleiry / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0104 IMPASSE DE LA COLOMBIERE VALLEIRY 74520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.068 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

08/01/2024

Décision

08/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valleiry (74288)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74520
Adresse: 0104 IMPASSE DE LA COLOMBIERE VALLEIRY 74520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROC IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 4501
Parcelle 2: 0A 891
Parcelle 3: 0A 4504

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROC IMMOBILIER

SIREN 901194282

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN DANIEL SAID SOUDANI

Directeur Général - né(e) en 1988

Société liée

539608000

SIREN 539608000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0104
Voie terrain: IMPASSE DE LA COLOMBIERE
Localité terrain: VALLEIRY
Commune source: 74288
SIREN demandeur: 901194282
SIRET demandeur: 90119428200017
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: LA TOUR EN MAURIENNE
Code postal demandeur: 73300
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 08/01/2024

Logements : 1 Surface : 93 m²