Permis de construire Autorisé

0383482110013

Nouvelle construction

Ruy Montceau / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 53 AVENU DE LA VIEILLE BORNE RUY MONTCEAU 38300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.808 m²

Surface démolie

580 m²

Surface du terrain

6.074 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/09/2021

Décision

07/09/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ruy Montceau (38348)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: 53 AVENU DE LA VIEILLE BORNE RUY MONTCEAU 38300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 580 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 580 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	580 m²	3.808 m²	580 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 97
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 97
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 36
4 pièces créés: 45
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AI 168
Parcelle 2: AI 169
Parcelle 3: AI 172

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE

SIREN 529003634

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

AMETIS (GROUPE AMETIS)

SIREN 442131322

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Président de SAS

HUGAR

SIREN 450148440

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS ELIOTT MARCEAU SPORTES

Directeur Général - né(e) en 1982

FRANCOIS JEAN-SIMON FONTES

Président de SAS - né(e) en 1951

Société liée

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: AVENU DE LA VIEILLE BORNE
Localité terrain: RUY MONTCEAU
Commune source: 38348
SIREN demandeur: 529003634
SIRET demandeur: 52900363400027
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69316
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/09/2021
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 97
Type d’annexe: Pas d’annexe

Ruy-Montceau, Isère

Transformation avec extension de surface

Logements : 7 Surface : 253 m²