Permis de construire Chantier commencé

05903816C0007

Nouvelle construction

Avesnes Le Sec / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 19 RUE VICTOR HUGO AVESNES LE SEC

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.043 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/04/2017

Décision

19/04/2017

Début chantier

23/10/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avesnes Le Sec (59038)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59296
Adresse: 19 RUE VICTOR HUGO AVESNES LE SEC

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	193 m²	0 m²
Locaux	726 m²	63 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	726 m²	63 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D AVESNES LE SEC
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 339
Parcelle 2: B 1119

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D AVESNES LE SEC

SIREN 215900382

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: RUE VICTOR HUGO
Localité terrain: AVESNES LE SEC
Commune source: 59038
SIREN demandeur: 215900382
SIRET demandeur: 21590038200015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AVESNES-LE-SEC
Code postal demandeur: 59296
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/10/2017
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/01/2017