Permis de construire Travaux terminés

00135312V0006

Non renseigné

Sainte-Euphemie / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DU BOIS SAINTE-EUPHEMIE 01600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

10/03/2013

Décision

10/03/2013

Début chantier

17/06/2013

Fin travaux

03/07/2013

Localisation

Commune: Sainte-Euphemie (01353)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01600
Adresse: CHEM DU BOIS SAINTE-EUPHEMIE 01600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZC 364
Parcelle 2: ZC 363p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU BOIS
Localité terrain: SAINTE-EUPHEMIE
Commune source: 01353
Localité demandeur: SAINTE-EUPHEMIE
Code postal demandeur: 01600
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 10/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 03/07/2013

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