Permis de construire Autorisé

07202423Z2990

Extension de surface sans transformation

La Bazoge / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse 0003 AVENUE DU MANS LA BAZOGE 72650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

966 m²

Surface démolie

45 m²

Surface du terrain

5.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/02/2023

Décision

14/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bazoge (72024)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72650
Adresse: 0003 AVENUE DU MANS LA BAZOGE 72650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 45 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 45 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.931 m²	966 m²	45 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SJHML
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AE 385

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SJHML

SIREN 904536992

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HASSAN KHALLOUFI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

842227894

SIREN 842227894

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0003
Voie terrain: AVENUE DU MANS
Localité terrain: LA BAZOGE
Commune source: 72024
SIREN demandeur: 904536992
SIRET demandeur: 90453699200012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA BAZOGE
Code postal demandeur: 72650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 14/02/2023
Type de service public: Non rempli

La Bazoge, Sarthe

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 184 m²