Permis de construire Autorisé

0773371600007

Nouvelle construction

Noisiel / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse ALL DE LA FERME NOISIEL 77186

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.754 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.917 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

02/06/2017

Décision

02/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noisiel (77337)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77186
Adresse: ALL DE LA FERME NOISIEL 77186

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.754 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 57
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 57
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 30
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 521
Parcelle 2: AB 523
Parcelle 3: AB 529

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

SIREN 811076074

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

822095584

SIREN 822095584

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS ASSOCIES FRANCILIENS

SIREN 422774349

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU ALFRED STENGER

Gérant - né(e) en 1978

VINCENT MAURICE PHILIPPE VAUTIER

Gérant - né(e) en 1963

Autre

ELGEA

SIREN 510854631

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE VILLAIN

Commissaire aux comptes suppléant

Président de SAS

981622368

SIREN 981622368

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS ASSOCIES FRANCILIENS

SIREN 422774349

Commissaire aux comptes suppléant

CIE EUR DE CONSEIL ET D AUDIT (C E C A)

SIREN 453495509

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)

SIREN 602006116

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Gérant

FINANCIERE LG

SIREN 753108455

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSEPH GIGLIOTTI

Gérant - né(e) en 1965

Autre

PERFORMANCE PIERRE

SIREN 789243193

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Autre

788988616

SIREN 788988616

Gérant

810885251

SIREN 810885251

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALL DE LA FERME
Localité terrain: NOISIEL
Commune source: 77337
SIREN demandeur: 811076074
SIRET demandeur: 81107607400012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Code postal demandeur: 91280
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 02/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 57
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -