Permis de construire Travaux terminés

0691151800032

Nouvelle construction

Limas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 620 RUE DE L'ECOSSAIS LIMAS 69400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

14/01/2019

Décision

14/01/2019

Début chantier

06/09/2021

Fin travaux

17/03/2022

Localisation

Commune: Limas (69115)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69400
Adresse: 620 RUE DE L'ECOSSAIS LIMAS 69400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	630 m²	20 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARCAME
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AM 330

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARCAME

SIREN 840835995

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMELIE CORALINE CHRISTINE AMAYEN

Autre - né(e) en 1995

ANTHONY ROGER RICHARD AMAYEN

Autre - né(e) en 1997

CLARA SOFIA THOMAS-SANTOS

Autre - né(e) en 2006

EMILIE MARIE JOSEPHE THERESE RAPETTI-THOMAS (RAPETTI)

Autre - né(e) en 1992

FRANCOIS-JEROME THOMAS

Autre - né(e) en 1966

MATEO THOMAS-SANTOS

Autre - né(e) en 2008

RICHARD MICHEL ACHOTT AMAYEN

Autre - né(e) en 1968

ROMAIN ROBERT LOUIS AMAYEN

Autre - né(e) en 2000

VALERIE DANIELE ODILE SYLVIE AMAYEN (ROSSI)

Autre - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 620
Voie terrain: RUE DE L'ECOSSAIS
Localité terrain: LIMAS
Commune source: 69115
SIREN demandeur: 840835995
SIRET demandeur: 84083599500019
Code APE demandeur: 66.30Z
Localité demandeur: LIMAS
Code postal demandeur: 69400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 14/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 17/03/2022
Type de service public: Non rempli

Limas, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²