Permis de construire Autorisé

00504624H0012

Extension de surface sans transformation

Embrun / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 5 CHEMIN DE CHADENAS EMBRUN 05200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

288 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.477 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

30/12/2024

Décision

30/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Embrun (05046)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05200
Adresse: 5 CHEMIN DE CHADENAS EMBRUN 05200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	546 m²	192 m²
Commerce	273 m²	96 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: UCPA SPORT VACANCES
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AN 556

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

UCPA SPORT VACANCES (UCPA)

SIREN 775682040

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME LEGAUT

Directeur Général - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

390128874

SIREN 390128874

Commissaire aux comptes suppléant

433082070

SIREN 433082070

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: CHEMIN DE CHADENAS
Localité terrain: EMBRUN
Commune source: 05046
SIREN demandeur: 775682040
SIRET demandeur: 77568204001964
Code APE demandeur: 93.19Z
Localité demandeur: ARCUEIL
Code postal demandeur: 94741
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 30/12/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/04/2025