Permis de construire Chantier commencé

07402418A1009

Nouvelle construction

Ayze / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 231 ROUTE DE BONNEVILLE AYZE 74130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.159 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.066 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/09/2018

Décision

04/09/2018

Début chantier

05/08/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ayze (74024)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74130
Adresse: 231 ROUTE DE BONNEVILLE AYZE 74130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.159 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 45
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 45
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 25
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 11
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AYZE MIMONET
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0D 3251
Parcelle 2: 0D 3250
Parcelle 3: 0D 3248

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AYZE MIMONET

SIREN 849324058

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

NEOSENS

SIREN 829864057

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

TIM

SIREN 751635624

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THOMAS FABIEN FELICIEN LABORDE

Président de SAS - né(e) en 1973

Autre

TERR'ALTA (TERR'ALTA)

SIREN 850626912

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES PHILIPPE DESMONTAIS

Président de SAS - né(e) en 1968

Société liée

GMG AUDIT

SIREN 404131971

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN LOUIS PICARD

Directeur Général - né(e) en 1983

DOMINIQUE YVES MARIE BONNET

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 231 ROUTE DE BONNEVILLE
Localité terrain: AYZE
Commune source: 74024
SIREN demandeur: 849324058
SIRET demandeur: 84932405800015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VETRAZ-MONTHOUX
Code postal demandeur: 74100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 05/08/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 45
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/01/2019