Permis de construire Autorisé

04304013B0004

Nouvelle construction

Brioude / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA GAZE BRIOUDE 43100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

281 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.060 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/05/2013

Décision

27/05/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brioude (43040)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43100
Adresse: LA GAZE BRIOUDE 43100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	281 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 0
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPH DE LA HAUTE-LOIRE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZD 179
Parcelle 2: ZD 180
Parcelle 3: ZD 181

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OPH DE LA HAUTE-LOIRE

SIREN 390289940

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD PIERRE LUCIEN GAUTHIER

Administrateur - né(e) en 1946

CHRISTINE CARTIER (LAGIER)

Administrateur - né(e) en 1958

FANNY ANNE SABATIER

Administrateur - né(e) en 1982

FLORENCE MARTINE TEYSSIER (CELLE)

Administrateur - né(e) en 1963

FRANCOIS GRANDJEAN

Administrateur - né(e) en 1956

GEORGES URBAIN LOUIS ROUZAIRE

Administrateur - né(e) en 1950

GÉRARD MONIER

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-LUC ISSARTEL

Administrateur - né(e) en 1958

JEAN-MARC JOSEPH BOYER

Administrateur - né(e) en 1964

JOEL JEAN-MARIE GALLET

Administrateur - né(e) en 1957

MARC LUCIEN MOURET

Administrateur - né(e) en 1950

MARIE-CHRISTINE EYRAUD (LECOQ)

Administrateur - né(e) en 1972

MARIE-FRANCE GEORGETTE PIERRETTE LIOGIER

Administrateur - né(e) en 1950

MICHEL ALBERT JEAN BEYSSAC

Administrateur - né(e) en 1948

MICHELE CHAPAVEIRE (FAUCHER)

Administrateur - né(e) en 1960

NICOLE CHASSIN

Administrateur - né(e) en 1945

NORBERT PIERRE ARMAND MOURGUES

Administrateur - né(e) en 1946

PAUL MARIE ALBERT VALETTE

Administrateur - né(e) en 1951

PAULO JOSÉ AMARO

Administrateur - né(e) en 1975

PIERRE MAURICE JEAN ROBERT

Administrateur - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA GAZE
Localité terrain: BRIOUDE
Commune source: 43040
SIREN demandeur: 390289940
SIRET demandeur: 39028994000012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LE PUY-EN-VELAY
Code postal demandeur: 43000
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/05/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Brioude, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m²