Permis de demolir Autorisé

08400323A0002

Non renseigné

Apt / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 0475 CHEMIN DES PUITS APT 84400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.659 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/04/2023

Décision

03/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Apt (84003)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84400
Adresse: 0475 CHEMIN DES PUITS APT 84400

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BI 147
Parcelle 2: BI 132

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0475
Voie terrain: CHEMIN DES PUITS
Localité terrain: APT
Commune source: 84003
Localité demandeur: APT
Code postal demandeur: 84400
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202304
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 03/04/2023

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