Permis de construire Travaux terminés

0771241200005

Nouvelle construction

Conches-Sur-Gondoire / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 49 AV DES DEUX CHÂTEAUX CONCHES-SUR-GONDOIRE 77600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

130 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

60.207 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

13/02/2014

Décision

13/02/2014

Début chantier

02/06/2014

Fin travaux

25/11/2014

Localisation

Commune: Conches-Sur-Gondoire (77124)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77600
Adresse: 49 AV DES DEUX CHÂTEAUX CONCHES-SUR-GONDOIRE 77600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	65 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	65 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASS GESTION OEUVRES SOCIALES
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 1714

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASS GESTION OEUVRES SOCIALES (AGOS)

SIREN 317251437

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 49
Voie terrain: AV DES DEUX CHÂTEAUX
Localité terrain: CONCHES-SUR-GONDOIRE
Commune source: 77124
SIREN demandeur: 317251437
SIRET demandeur: 31725143700057
Code APE demandeur: 87.10A
Localité demandeur: MERAINVILLE
Code postal demandeur: 77184
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 13/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 25/11/2014
Type de service public: Culture et loisir

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