Permis de construire Chantier commencé

0452611500011

Nouvelle construction

Rebrechien / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE DE L'EPINAY ZA DE L'EPINEUSE REBRECHIEN 45470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

641 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/02/2016

Décision

05/02/2016

Début chantier

17/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rebrechien (45261)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45470
Adresse: RUE DE L'EPINAY ZA DE L'EPINEUSE REBRECHIEN 45470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	641 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TRANSPORTS NOTIN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 204
Parcelle 2: ZC 196
Parcelle 3: ZC 200

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'EPINAY
Lieu-dit terrain: ZA DE L'EPINEUSE
Localité terrain: REBRECHIEN
Commune source: 45261
SIREN demandeur: 334225679
SIRET demandeur: 33422567900029
Code APE demandeur: 49.41B
Localité demandeur: MARIGNY-LES-USAGES
Code postal demandeur: 45760
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 05/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/05/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/02/2016