Permis de construire Travaux terminés

05433819N0003

Nouvelle construction

Malleloy / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 6-8 RUE DE CUSTINES MALLELOY 54670

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

438 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

980 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/08/2020

Autorisation

06/09/2019

Décision

06/09/2019

Début chantier

17/08/2020

Fin travaux

21/12/2021

Localisation

Commune: Malleloy (54338)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54670
Adresse: 6-8 RUE DE CUSTINES MALLELOY 54670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	362 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	76 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STE PUBLIQUE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT DU BASSIN DE POMPEY
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AB 25
Parcelle 2: AB 26

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

STE PUBLIQUE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT DU BASSIN DE POMPEY

SIREN 788990513

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD VERGANCE

Autre - né(e) en 1944

DENIS BERGEROT

Autre - né(e) en 1954

DENIS MACHADO

Autre - né(e) en 1963

DOMINIQUE GRANDIEU

Autre - né(e) en 1959

JEAN-FRANCOIS GRANDBASTIEN

Autre - né(e) en 1943

JEAN-JACQUES MAXANT

Autre - né(e) en 1962

JEANNINE DOUGOUD (PHILIPPE)

Autre - né(e) en 1948

LAURENT TROGRLIC

Autre - né(e) en 1962

ODILE BEGORRE-MARIE (BEGORRE)

Autre - né(e) en 1971

PATRICK MEDART

Autre - né(e) en 1951

PHILIPPE HALLIER

Autre - né(e) en 1964

PIERRE FLAMAND

Autre - né(e) en 1943

RENEE HENRY (HAAS)

Autre - né(e) en 1948

SEBASTIEN POINT

Autre - né(e) en 1978

JEAN-PIERRE HUET

Directeur Général - né(e) en 1952

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6-8
Voie terrain: RUE DE CUSTINES
Localité terrain: MALLELOY
Commune source: 54338
SIREN demandeur: 788990513
SIRET demandeur: 78899051300012
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: POMPEY
Code postal demandeur: 54430
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 17/08/2020
Date réelle d’autorisation: 06/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/08/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 21/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Malleloy, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²