Permis de construire Autorisé

04313717Y0013

Extension de surface sans transformation

Monistrol Sur Loire / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse TIREPEYRE MONISTROL SUR LOIRE 43120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.326 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.224 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

16/06/2017

Décision

16/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Monistrol Sur Loire (43137)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43120
Adresse: TIREPEYRE MONISTROL SUR LOIRE 43120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	788 m²	1.326 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	788 m²	1.326 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU BOIS PILE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AY 88
Parcelle 2: AY 149
Parcelle 3: AY 174

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU BOIS PILE (GAEC)

SIREN 449436963

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN PASCALON

Gérant - né(e) en 1995

HERVE PASCALON

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: TIREPEYRE
Localité terrain: MONISTROL SUR LOIRE
Commune source: 43137
SIREN demandeur: 449436963
SIRET demandeur: 44943696300010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MONISTROL SUR LOIRE
Code postal demandeur: 43120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 16/06/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 12/02/2018