Permis de construire Autorisé

08516618P0109

Nouvelle construction

Olonne-Sur-Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 16 ALLEE TITOUAN LAMAZOU PARC D'ACTIVITES ACTILONNE OLONNE-SUR-MER 85340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

168 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.877 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

23/08/2018

Décision

23/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Olonne-Sur-Mer (85166)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85340
Adresse: 16 ALLEE TITOUAN LAMAZOU PARC D'ACTIVITES ACTILONNE OLONNE-SUR-MER 85340

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	980 m²	112 m²
Commerce	490 m²	56 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TESSON DE FROMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BE 155

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TESSON DE FROMENT

SIREN 384714655

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE DE FROMENT

Autre - né(e) en 1956

EMILIE DE FROMENT (FAURET)

Directeur général délégué - né(e) en 1978

NORBERT DE LA CHAPELLE

Directeur général délégué - né(e) en 1968

SEBASTIEN SENESCHAL

Directeur général délégué - né(e) en 1974

ELSA DE FROMENT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

JEAN-LUC TESSON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

FRANCOIS-XAVIER DE FROMENT

Président de SAS - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

BAMAUDIT (BAMAUDIT)

SIREN 817722481

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RODOLPHE MASSON

Directeur Général - né(e) en 1978

CHRISTOPHE BAILLARGEAU

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: ALLEE TITOUAN LAMAZOU
Lieu-dit terrain: PARC D'ACTIVITES ACTILONNE
Localité terrain: OLONNE-SUR-MER
Commune source: 85166
SIREN demandeur: 384714655
SIRET demandeur: 38471465500048
Code APE demandeur: 66.22Z
Localité demandeur: OLONNE-SUR-MER
Code postal demandeur: 85340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 23/08/2018
Type de service public: Non rempli

Olonne-Sur-Mer, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²