Permis de construire Autorisé

06043023T0003

Nouvelle construction

Morienval / Oise / Hauts-de-France

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Adresse ZONE D'ACTIVITE - ROUTE DU MORIENVAL 60127

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

25 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.662 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/04/2024

Décision

02/04/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Morienval (60430)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60127
Adresse: ZONE D'ACTIVITE - ROUTE DU MORIENVAL 60127

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	360 m²	25 m²
Commerce	360 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: WACE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZS 118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

WACE

SIREN 822450672

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMELIE CHRISTIANE YVONNE DELROISE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

WILLY GERARD DESHAYES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE D'ACTIVITE - ROUTE DU
Localité terrain: MORIENVAL
Commune source: 60430
SIREN demandeur: 822450672
SIRET demandeur: 82245067200016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FEIGNEUX
Code postal demandeur: 60800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/04/2024
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

18/07/2023

06043023T0001

Morienval, Oise

Nouvelle construction

Morienval, Oise

Logements : - Surface : -