Permis de construire Autorisé

0692281900037

Nouvelle construction

Chabaniere / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU- LES BOURNIERES ST DIDIER SOUS RIVERIE CHABANIERE 69440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

164 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.160 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/12/2019

Décision

19/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chabaniere (69228)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69440
Adresse: LIEU- LES BOURNIERES ST DIDIER SOUS RIVERIE CHABANIERE 69440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	302 m²	164 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	302 m²	164 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0D 142

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- LES BOURNIERES
Lieu-dit terrain: ST DIDIER SOUS RIVERIE
Localité terrain: CHABANIERE
Commune source: 69228
Localité demandeur: CHABANIERE
Code postal demandeur: 69440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/12/2019
Type de service public: Ouvrage spécial

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