Permis de construire Travaux terminés

03805314B1059

Nouvelle construction

Bourgoin-Jallieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DE L HOTEL DE VILLE BOURGOIN-JALLIEU 38300

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.040 m²

Surface démolie

260 m²

Surface du terrain

2.207 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2017

Autorisation

13/04/2015

Décision

13/04/2015

Début chantier

01/02/2017

Fin travaux

12/12/2018

Localisation

Commune: Bourgoin-Jallieu (38053)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: RUE DE L HOTEL DE VILLE BOURGOIN-JALLIEU 38300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 260 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 260 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	260 m²	1.040 m²	260 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 11
Individuels créés: 11
Collectifs créés: 0
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV DU CENTRE-FOLATIERE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AL 537
Parcelle 2: AL 538
Parcelle 3: AL 825

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV DU CENTRE-FOLATIERE

SIREN 530969302

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY MOULIN

Gérant - né(e) en 1963

JACQUES ANDRE CHANUT

Gérant - né(e) en 1964

Société liée

349900480

SIREN 349900480

Autre

401654835

SIREN 401654835

Autre

429643737

SIREN 429643737

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L HOTEL DE VILLE
Localité terrain: BOURGOIN-JALLIEU
Commune source: 38053
SIREN demandeur: 530969302
SIRET demandeur: 53096930200013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: RUY MONTCEAU
Code postal demandeur: 38300
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/02/2017
Date réelle d’autorisation: 13/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 12/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 11
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/04/2015