Permis de construire Travaux terminés

0690892200018

Nouvelle construction

Francheville / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 CHEMIN DES CYTISES FRANCHEVILLE 69340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.614 m²

Surface démolie

7.080 m²

Surface du terrain

37.011 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

13/01/2023

Décision

13/01/2023

Début chantier

16/01/2023

Fin travaux

04/12/2025

Localisation

Commune: Francheville (69089)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69340
Adresse: 1 CHEMIN DES CYTISES FRANCHEVILLE 69340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 7.080 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 120 m²
Locaux démolis: 3.480 m²
Service public démoli: 3.480 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	120 m²	0 m²	120 m²
Locaux	3.480 m²	3.307 m²	3.480 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	3.480 m²	3.307 m²	3.480 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE AQUAVERT ESPACE INTERCOMMUNAL
Code juridique demandeur: 7353
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BE 17
Parcelle 2: BE 60

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE AQUAVERT ESPACE INTERCOMMUNAL

SIREN 256900200

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: CHEMIN DES CYTISES
Localité terrain: FRANCHEVILLE
Commune source: 69089
SIREN demandeur: 256900200
SIRET demandeur: 25690020000013
Code APE demandeur: 93.11Z
Localité demandeur: FRANCHEVILLE
Code postal demandeur: 69340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 16/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 04/12/2025
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/05/2023