Permis de construire Chantier commencé

02601117D0002

Nouvelle construction

Aouste-Sur-Sye / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE CREST AOUSTE-SUR-SYE 26400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

150 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.498 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/04/2017

Décision

20/04/2017

Début chantier

06/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aouste-Sur-Sye (26011)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26400
Adresse: ROUTE DE CREST AOUSTE-SUR-SYE 26400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	618 m²	150 m²
Commerce	317 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI VAL DE DROME
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 814
Parcelle 2: AC 663

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI VAL DE DROME

SIREN 404347825

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN JEAN LOYAL

Autre - né(e) en 1975

PHILIPPE LOYAL

Gérant - né(e) en 1951

Autre

LOYAL IMMO

SIREN 522249630

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY MONIQUE MARIE CHANTEPIE (LOYAL)

Autre - né(e) en 1976

BRICE FABIEN MARCEL LOYAL

Autre - né(e) en 1978

DAMIEN JEAN SIMON LOYAL

Autre - né(e) en 1975

EDEN JEANNE-MARCELLE RAYMONDE CHANTEPIE

Autre - né(e) en 2018

LAURLINE LAURENCE ELIANE LOYAL

Autre - né(e) en 2010

LENNY QUENTIN LOYAL

Autre - né(e) en 2011

MAHEE MARIE SIMONE CHANTEPIE

Autre - né(e) en 2002

NAIS LOUISE PHILIPPINE CHANTEPIE

Autre - né(e) en 2008

PHILIPPE MAURICE LOYAL

Autre - né(e) en 1951

QUENTIN CHRISTOPHER PIERRE LOYAL

Autre - né(e) en 1988

RUBEN PHILIPPE VINCENT LOYAL

Autre - né(e) en 2005

THELMA LAURENCE ELIANE LOYAL

Autre - né(e) en 2006

TIM EDIN PHILIPPE LOYAL

Autre - né(e) en 2008

YONA MONIQUE LAURENCE CHANTEPIE

Autre - né(e) en 2000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE CREST
Localité terrain: AOUSTE-SUR-SYE
Commune source: 26011
SIREN demandeur: 404347825
SIRET demandeur: 40434782500014
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CREST
Code postal demandeur: 26400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 06/09/2017
Type de service public: Non rempli

Aouste-Sur-Sye, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²