Permis de construire Travaux terminés

00126523H0011

Nouvelle construction

Montreal-La Cluse / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LA CLUSE MONTREAL-LA CLUSE 01460

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.024 m²

Surface démolie

1.578 m²

Surface du terrain

4.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

28/05/2024

Décision

28/05/2024

Début chantier

05/09/2024

Fin travaux

30/01/2026

Localisation

Commune: Montreal-La Cluse (01265)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01460
Adresse: LA CLUSE MONTREAL-LA CLUSE 01460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.578 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 452 m²
Locaux démolis: 1.126 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	452 m²	3.024 m²	452 m²	0 m²
Locaux	1.126 m²	0 m²	1.126 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 43
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 43
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 24
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: WE.PROM !
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AI 143
Parcelle 2: AI 142

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

WE.PROM ! (WE PROM !)

SIREN 814785853

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU MONT-LOUIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

894142736

SIREN 894142736

Président de SAS

919191601

SIREN 919191601

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CLUSE
Localité terrain: MONTREAL-LA CLUSE
Commune source: 01265
SIREN demandeur: 814785853
SIRET demandeur: 81478585300015
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69007
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2024-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 28/05/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 05/09/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 30/01/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 43
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 26 Surface : 1.703 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/03/2024

00126524H0001

Montreal-La-Cluse, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²