Permis de construire Travaux terminés

07414321A0040

Nouvelle construction

Lans-En-Vercors / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

166 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2022

Autorisation

17/09/2021

Décision

17/09/2021

Début chantier

01/10/2022

Fin travaux

17/11/2025

Localisation

Commune: Lans-En-Vercors (74143)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38250
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	166 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AUREL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AUREL

SIREN 450223086

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES (SAIGE)

SIREN 334055647

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL PELUHET

Administrateur - né(e) en 1968

PHILIPPE GUILPAIN

Directeur général délégué - né(e) en 1964

ROMAIN MARC GEORGES BEDU

Président du conseil d'administration - né(e) en 1971

Société liée

ITM ENTREPRISES SA

SIREN 722064102

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BANTQUIN

Président de SAS - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 74143
SIREN demandeur: 450223086
SIRET demandeur: 45022308600015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LANS-EN-VERCORS
Code postal demandeur: 38250
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/10/2022
Date réelle d’autorisation: 17/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 17/11/2025
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les Houches, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 154 m²