Permis de construire Chantier commencé

04926415H0010

Nouvelle construction

Saint-Andre-De-La-Marche / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 4 RUE ANTOINE DE ST EXUPERY SAINT-ANDRE-DE-LA-MARCHE 49450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.904 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/06/2015

Décision

12/06/2015

Début chantier

31/08/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Andre-De-La-Marche (49264)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49450
Adresse: 4 RUE ANTOINE DE ST EXUPERY SAINT-ANDRE-DE-LA-MARCHE 49450

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	952 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	952 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC ECOLE PRIVEE GRAIN DE SOLEIL
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 541
Parcelle 2: AB 539

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC ECOLE PRIVEE GRAIN DE SOLEIL

SIREN 320075690

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE ANTOINE DE ST EXUPERY
Localité terrain: SAINT-ANDRE-DE-LA-MARCHE
Commune source: 49264
SIREN demandeur: 320075690
SIRET demandeur: 32007569000018
Code APE demandeur: 85.20Z
Localité demandeur: SAINT-ANDRE-DE-LA-MARCHE
Code postal demandeur: 49450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 12/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 31/08/2015
Type de service public: Enseignement et recherche

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