Permis de construire Travaux terminés

08502214S0002

Non renseigné

Le Bernard / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE L OCEAN LE BERNARD 85560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/07/2015

Autorisation

07/10/2014

Décision

07/10/2014

Début chantier

05/01/2015

Fin travaux

21/07/2015

Localisation

Commune: Le Bernard (85022)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85560
Adresse: RUE DE L OCEAN LE BERNARD 85560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZR 571
Parcelle 2: ZR 248
Parcelle 3: ZR 49

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L OCEAN
Localité terrain: LE BERNARD
Commune source: 85022
Localité demandeur: LE BERNARD
Code postal demandeur: 85560
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 21/07/2015
Date réelle d’autorisation: 07/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 05/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 21/07/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/10/2014

Le Bernard, Vendée

Nouvelle construction

Le Bernard, Vendée

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