Declaration prealable Travaux terminés

04900715Z0004

Transformation sans extension ni diminution de surface

Angers / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 7 SQUAR ALEXIS CARREL ANGERS 49100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.039 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/03/2015

Décision

26/03/2015

Début chantier

01/04/2015

Fin travaux

01/04/2015

Localisation

Commune: Angers (49007)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49100
Adresse: 7 SQUAR ALEXIS CARREL ANGERS 49100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	139 m²
Locaux	139 m²	0 m²	0 m²	139 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	139 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BP 151

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: SQUAR ALEXIS CARREL
Localité terrain: ANGERS
Commune source: 49007
Localité demandeur: ANGERS
Code postal demandeur: 49000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/04/2015
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Extension de surface sans transformation

Logements : 6 Surface : 647 m²

Permis de construire

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/10/2015

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Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

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Logements : 17 Surface : 52 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2015

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 204 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/10/2015

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 116 m²

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Logements : 3 Surface : 259 m²

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Logements : 1 Surface : 64 m²

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Logements : 3 Surface : 0 m²