Permis de construire Chantier commencé

08409112N0047

Extension de surface sans transformation

Piolenc / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEM SAINT PAUL DE CROCHANT LES AIGRAS PIOLENC 84420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

896 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.307 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

20/02/2013

Décision

20/02/2013

Début chantier

30/04/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Piolenc (84091)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84420
Adresse: CHEM SAINT PAUL DE CROCHANT LES AIGRAS PIOLENC 84420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.890 m²	896 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CARGAULES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AW 84
Parcelle 2: AW 85

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CARGAULES

SIREN 482151768

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID JACQUES LOUIS BISCARRAT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

GILLES PATRICK PIERRE BISCARRAT

Gérant - né(e) en 1983

Société liée

100124890

SIREN 100124890

Société liée

453846917

SIREN 453846917

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM SAINT PAUL DE CROCHANT
Lieu-dit terrain: LES AIGRAS
Localité terrain: PIOLENC
Commune source: 84091
SIREN demandeur: 482151768
SIRET demandeur: 48215176800017
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: PIOLENC
Code postal demandeur: 84420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 20/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 30/04/2013
Type de service public: Non rempli

Piolenc, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 164 m²